SAINT MARTIAL DE NABIRAT

Mentions légales

En conformité avec les lois du 6 janvier 1978 dite informatique et liberté et du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique nous vous informons sur les points qui suivent. La page concernant la protection des données personnelles. vous concerne également et fait référence à loi du 20 juin 2018.

Dernière mise à jour : 10/10/2019

Éditeur du site

Le site est édité par la Commune de Saint Martial de Nabirat, au travers de son Maire. Vous pouvez joindre le secrétariat au +33 553 284 332.

Propriété

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédit Photo : Dominique Wallon

Responsabilité

Vous trouverez sur ce site des liens externes vers les sites internet auxquels revient la responsabilité des contenus et disponibilités.

Sécurité

Le protocole HTTPS (cryptage des données) est utilisé sur l’ensemble du site Internet pour sécuriser la navigation et l’utilisation du formulaire de contact.

Hébergeur

Le site est hébergé par l’intermédiaire de SELFSERVEUR, groupe CMRP, société au capital de 100.000€, immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro Versailles B 451 470 348 et domiciliée à Montargis (45200) au 2 rue du Pâtis

Téléphone : 02 46 66 00 00
Site Internet : www.cmrp.fr

Cookies

Les cookies (traceurs en français) sont des petits fichiers enregistrés éventuellement par votre navigateur sur votre poste de travail pour faciliter votre navigation en mémorisant vos choix de dates de séjour par exemple et pour le suivi statistique de la consultation des pages.

Un message lors de votre première visite sur le site vous permet d’accepter ou non cet enregistrement.

Conformément à la loi, ils sont conservés pour une durée maximum de 13 mois.

Vous pouvez les supprimer à tout moment via le menu adéquat de votre navigateur Internet.

Dans le cas où votre navigateur Internet est paramétré pour ne pas accepter les cookies sur ce site Internet, l’utilisation de ce dernier sera dégradée.

Pour plus d’information vous pouvez aussi consulter la page concernant la protection des données personnelles.