SAINT MARTIAL DE NABIRAT
Arrêtés municipauxListe non exhaustive
Arrêté cadre préfectoral du 14 juin 2021 – limitations ou suspension provisoire des usages de l’eau
ARR_gestion_crise_Dordogne_20210614Télécharger
Arrêté préfectoral : les coupes de bois sur le département.
+ logigramme relatif au régime des autorisations. ARR_PREF_24_coupes_2013-05-28Télécharger logigramme-coupes-2013Télécharger
Arrêté préfectoral n°DDT/SEER/EMN/21-078
Autorisant le Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans les propriétés privées pour réaliser des prospections botaniques pour inventaire et suivi de la flore sauvage et habitats naturels sur le territoire de votre commune....
Arrêté Fête Votive et Feux d’artifices
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Arrêté Repas Champêtre
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Arrêté de circulation
ARRETE-CIRCUL-TRVX-VC209Télécharger
La commune
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Le Bourg
24250 Saint Martial de Nabirat